<p>
	DOUBLE SENS, Soci&eacute;t&eacute; &agrave; responsabilit&eacute; limit&eacute;e, immatricul&eacute;e au registre du Commerce et des Soci&eacute;t&eacute; de Grasse sous le num&eacute;ro 498&nbsp;071 778, sise Les espaces de Sophia - B&acirc;t A. - B.P 40139 - 06903 Sophia Antipolis Cedex&nbsp;-&nbsp; prise en la personne de son G&eacute;rant</p>
<p>
	Directeur de la publication et de la r&eacute;daction&nbsp;: Monsieur Thierry NICCOLA&Iuml;</p>
<p>
	N&deg; TVA / TVA INTRA COMMUNAUTAIRE&nbsp;: FR89498071778</p>
<p>
	H&eacute;bergeur&nbsp;:&nbsp;Online SAS - BP 438 - 75366 Paris CEDEX 08</p>
<p>
	Adresse de contact&nbsp;: contact@doublesens.com</p>
<p>
	T&eacute;l&eacute;phone de contact&nbsp;: 04 92 90 99 73</p>
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	Concepteur du site&nbsp;: DOUBLE SENS</p>
<p>
	DOUBLE SENS est une marque prot&eacute;g&eacute;e.</p>
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	@DOUBLESENS.COM /2013</p>
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	&nbsp;</h2>
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	APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES D&rsquo;UTILISATION - AVERTISSEMENT</p>
<p>
	Le cabinet Suzana (Ci-apr&egrave;s d&eacute;sign&eacute; le &laquo;&nbsp;Site&nbsp;&raquo;) propose des services &agrave; distance d&#39;&eacute;sot&eacute;risme et d&#39;art divinatoire.</p>
<p>
	Dans ce contexte, le Site propose du contenu de divertissement sur les th&egrave;mes des arts divinatoires, notamment l&rsquo;astrologie, la num&eacute;rologie, la tarologie, l&rsquo;horoscopie au travers de services gratuits et payants.</p>
<p>
	<strong>LE CONTENU FOURNI SUR LE SITE INTERNET ET VIA LES SERVICES&nbsp; INDIVIDUALISES REVETENT&nbsp; UN CARACTERE PUREMENT CULTUREL, RECREATIF ET LUDIQUE. </strong></p>
<p>
	<strong>D&egrave;s lors, l&rsquo;Utilisateur a conscience que tous contenuS ECRITS ou ORAUX diffus&eacute;S depuis le Site et DANS LE CADRE DES Services rev&ecirc;tent un caract&egrave;re purement informatif et ludique dont il lui appartient d&rsquo;appr&eacute;cier le caract&egrave;re divertissant sans aucun engagement de la part du site de c&eacute;l&eacute;rit&eacute; et pertinence.</strong></p>
<p>
	<strong>Tout contenu &eacute;crit et/ou oral est donc donn&eacute; &agrave; titre informatif et l&rsquo;Utilisateur ne doit en aucun cas chercher &agrave; trouver par ce biais des conseils dans le domaine juridique, m&eacute;dical, financier ou relevant de la psychologie.</strong></p>
<p>
	<strong>Il est clairement entendu et accept&eacute; par l&rsquo;Utilisateur que le Site pourra choisir de ne pas r&eacute;pondre aux questions pos&eacute;es par l&rsquo;Utilisateur si ces derni&egrave;res rel&egrave;vent notamment de pratiques li&eacute;es &agrave; un travail occulte (notamment d&eacute;senvo&ucirc;tement, sorcellerie, magie), au domaine m&eacute;dical (traitement, maladie), juridique et en tout &eacute;tat de cause contraires aux bonnes m&oelig;urs et aux lois en vigueur.</strong></p>
<p>
	Avant d&rsquo;utiliser le Service, l&rsquo;Utilisateur doit imp&eacute;rativement lire et accepter les pr&eacute;sentes Conditions G&eacute;n&eacute;rales d&rsquo;utilisation et de vente (Ci-apr&egrave;s &laquo;&nbsp;Conditions G&eacute;n&eacute;rales&raquo;), d&eacute;clarer avoir pris connaissance des pr&eacute;sentes conditions g&eacute;n&eacute;rales dans leur int&eacute;gralit&eacute; et accepter les obligations dont il est tenu. A d&eacute;faut d&#39;une telle acceptation l&rsquo;Utilisateur ne pourra poursuivre recourir au Service propos&eacute; par le Site. L&rsquo;Utilisateur peut en conserver une copie en imprimant les pr&eacute;sentes conditions g&eacute;n&eacute;rales lesquelles lui seront &eacute;galement envoy&eacute;es lors de son inscription par email.</p>
<p>
	Les Conditions G&eacute;n&eacute;rales entrent en vigueur &agrave; compter de l&#39;acceptation par l&#39;Utilisateur et se poursuivront pour une dur&eacute;e ind&eacute;termin&eacute;e</p>
<p>
	Le Site se r&eacute;serve le droit de modifier les Conditions G&eacute;n&eacute;rales en tant que n&eacute;cessaire, selon l&rsquo;&eacute;volution technique du Service, l&rsquo;&eacute;volution de la l&eacute;gislation, &agrave; sa seule discr&eacute;tion. L&rsquo;utilisation du Site et du service propos&eacute; est toujours soumise &agrave; la version la plus r&eacute;cente des Conditions G&eacute;n&eacute;rales post&eacute;e sur la page d&eacute;di&eacute;e au service et accessible au public au moment de cette utilisation.</p>
<p>
	Date de mise en ligne des pr&eacute;sentes conditions g&eacute;n&eacute;rales&nbsp;: 16/10/2013</p>
<p>
	Date de la derni&egrave;re r&eacute;vision des pr&eacute;sentes conditions g&eacute;n&eacute;rales&nbsp;: 16/10/2013</p>
<p>
	<strong>Les pr&eacute;sentes Conditions G&eacute;n&eacute;rales r&eacute;gissent l&rsquo;ensemble des relations contractuelles entre le Site et l&rsquo;Utilisateur. Le Site n&#39;est en aucun cas responsable des pratiques commerciales mises en &oelig;uvre sur d&#39;autres Sites ou Soci&eacute;t&eacute;s auxquels les Utilisateurs auraient acc&egrave;s depuis le Site par les liens hypertextes, logos, boutons, etc, situ&eacute;s sur le Site. Il appartient &agrave; l&rsquo;Utilisateur de se r&eacute;f&eacute;rer aux Conditions G&eacute;n&eacute;rales des dits sites ou Soci&eacute;t&eacute;s avant de contracter les Services.</strong></p>
<p>
	Le Site est ouvert &agrave; tous les pays du monde dont la l&eacute;gislation n&rsquo;interdit pas, de mani&egrave;re g&eacute;n&eacute;rale, l&rsquo;activit&eacute; du Site. A d&eacute;faut, il appartient &agrave; l&rsquo;Utilisateur de renoncer &agrave; acc&eacute;der au Site &agrave; partir de ce territoire.</p>
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	&nbsp;</h2>
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	R&egrave;gles precises d&rsquo;utilisation</p>
<p>
	<strong>En acc&eacute;dant au Site, l&rsquo;Utilisateur d&eacute;clare avoir la capacit&eacute; de contracter, c&#39;est-&agrave;-dire avoir au minimum dix huit (18 ans) et/ou la majorit&eacute; l&eacute;gale en vigueur dans son pays et ne pas &ecirc;tre prot&eacute;g&eacute; au sens de l&#39;article 488 du Code Civil. </strong></p>
<p>
	Le droit d&#39;utiliser les Services est personnel &agrave; chaque Utilisateur.</p>
<p>
	L&rsquo;Utilisateur s&rsquo;engage &agrave; faire un usage normal du Site et faire preuve de courtoisie dans ses &eacute;changes sur Internet et par t&eacute;l&eacute;phone.</p>
<p>
	L&rsquo;Utilisateur s&rsquo;engage &agrave; conserver la discr&eacute;tion et la confidentialit&eacute; sur les informations qui lui sont d&eacute;livr&eacute;es et &agrave; ne pas colporter de fausses nouvelles, d&rsquo;informations inutilement alarmistes ou de rumeurs, quel que soit leur degr&eacute; de v&eacute;rit&eacute;, qui pourraient causer un dommage &agrave; autrui.</p>
<p>
	Le Site se r&eacute;serve le droit de refuser le Service pour l&rsquo;Utilisateur n&#39;acceptant pas de se conformer aux Conditions G&eacute;n&eacute;rales ou ne renseignant pas int&eacute;gralement et/ou de bonne foi l&rsquo;int&eacute;gralit&eacute; des informations demand&eacute;es.</p>
<p>
	Dans le cadre de l&rsquo;utilisation du Service, il est strictement interdit notamment de&nbsp;:</p>
<p style="margin-left:36pt;">
	-&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; Copier, modifier ou alt&eacute;rer tout ou partie du Site&nbsp;;</p>
<p style="margin-left:36pt;">
	-&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; Utiliser le service de mani&egrave;re loyale et sinc&egrave;re&nbsp;;</p>
<p style="margin-left:36pt;">
	-&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; Utiliser tout ou partie du Site d&rsquo;une fa&ccedil;on et/ou dans un but contraires aux lois et r&egrave;glements en vigueur&nbsp;;</p>
<p style="margin-left:36pt;">
	-&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; Collecter ou recueillir sous quelque forme et pour quelque but que ce soit des donn&eacute;es, personnelles ou non&nbsp;;</p>
<p style="margin-left:36pt;">
	-&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; Porter atteinte de quelque fa&ccedil;on que ce soit aux droits des Utilisateurs, des Clients et/ou des tiers&nbsp;;</p>
<p style="margin-left:36pt;">
	-&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; Utiliser le Site &agrave; des fins commerciales, lucratives, publiques&nbsp;;</p>
<p style="margin-left:36pt;">
	-&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; Tenir ou prof&eacute;rer des propos ou diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus portant atteinte aux droits d&rsquo;autrui ou &agrave; caract&egrave;re diffamatoire, injurieux, obsc&egrave;ne, offensant, incitant &agrave; la violence ou &agrave; la prostitution, de nature politique, raciste ou x&eacute;nophobe, violent, pornographique, p&eacute;dophile et de mani&egrave;re g&eacute;n&eacute;rale tout contenu contraire aux lois en vigueur en France&nbsp;:</p>
<p style="margin-left:36pt;">
	-&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; Tenir ou prof&eacute;rer des propos, ou diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus portant atteinte de quelque mani&egrave;re que ce soit &agrave; la protection des mineurs&nbsp;;</p>
<p style="margin-left:36pt;">
	-&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; D&eacute;tourner les r&egrave;gles en donnant notamment ses coordonn&eacute;es t&eacute;l&eacute;phoniques, postales ou toute autre adresse email&nbsp;ou moyen pour rentrer en communication sans l&rsquo;interm&eacute;diaire du Site&nbsp;avec les &eacute;quipes du Site&nbsp;;</p>
<p style="margin-left:36pt;">
	-&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; Contrevenir &agrave; une disposition l&eacute;gale ou r&egrave;glementaire en vigueur.</p>
<p>
	Le Site se r&eacute;serve le droit de contr&ocirc;ler &agrave; tout moment le respect des Conditions G&eacute;n&eacute;rales.</p>
<p>
	Le non-respect de l&#39;une ou l&#39;autre des stipulations des pr&eacute;sentes Conditions G&eacute;n&eacute;rales met automatiquement fin &agrave; l&rsquo;autorisation d&#39;utiliser le Site et ses Services.</p>
<p>
	<strong>Toute violation des pr&eacute;sentes Conditions G&eacute;n&eacute;rales autorise la Site &agrave; refuser pour l&rsquo;avenir de d&eacute;livrer toutes prestations &agrave; l&rsquo;auteur de la violation consid&eacute;r&eacute;e, sans en imputer la responsabilit&eacute; au Site.</strong></p>
<p>
	L&#39;Utilisateur reconna&icirc;t et accepte d&#39;assumer seul l&#39;enti&egrave;re responsabilit&eacute; du contenu de ses transmissions &agrave; travers le Site. Dans ce contexte, l&rsquo;Utilisateur sera directement r&eacute;put&eacute; responsable du contenu de ses informations publi&eacute;es, contenus et actions en cas de litige ou de violation &agrave; toute l&eacute;gislation applicable au cas d&rsquo;esp&egrave;ce.</p>
<p>
	Pour des raisons de s&eacute;curit&eacute;, d&#39;identification et d&#39;am&eacute;lioration de la qualit&eacute; de l&#39;accueil, les &eacute;changes sont susceptibles d&#39;&ecirc;tre enregistr&eacute;es. En acc&eacute;dant et en utilisant le Site, l&rsquo;Utilisateur d&eacute;clare &ecirc;tre inform&eacute; et consent express&eacute;ment &agrave; l&#39;enregistrement des &eacute;changes et des donn&eacute;es en d&eacute;coulant. Ces enregistrements seront susceptibles de constituer tous moyens de preuve devant les Tribunaux pour d&eacute;fendre les int&eacute;r&ecirc;ts du Site et seront transmis &agrave; des tiers sur r&eacute;quisitions judiciaires.</p>
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	&nbsp;</h2>
<p>
	Les services du SITE</p>
<p>
	L&#39;utilisation de certains services peut &ecirc;tre soumise au respect de conditions sp&eacute;cifiques. Ces conditions sp&eacute;cifiques sont r&eacute;put&eacute;es faire partie int&eacute;grante des pr&eacute;sentes Conditions G&eacute;n&eacute;rales et l&rsquo;Utilisateur d&eacute;clare avoir pris connaissance.</p>
<p>
	<strong>Certains services du Site peuvent &eacute;galement &ecirc;tre assur&eacute;s par des partenaires du Site identifiables sur la page correspondant &agrave; ce partenariat sur le Site. Le Site n&#39;est pas responsable des pratiques commerciales mises en &oelig;uvre sur d&#39;autres Sites auxquels les Utilisateurs auraient acc&egrave;s depuis le Site par les liens hypertextes, logos, boutons, etc, situ&eacute;s sur le Site. Il appartient &agrave; l&rsquo;Utilisateur de se r&eacute;f&eacute;rer aux Conditions G&eacute;n&eacute;rales desdits sites ou Soci&eacute;t&eacute;s avant de contracter les Services et/ou &agrave; d&eacute;faut, de ne pas utiliser le service&nbsp; concern&eacute;.</strong></p>
<p>
	Afin d&#39;acc&eacute;der au Site et d&#39;utiliser les Services, l&#39;Utilisateur doit disposer d&#39;un acc&egrave;s Internet. Les co&ucirc;ts des communications t&eacute;l&eacute;phoniques rendant accessibles la connexion au r&eacute;seau Internet ainsi qu&#39;au site resteront &agrave; la charge exclusive de l&#39;Utilisateur.</p>
<p>
	L&#39;Utilisateur doit en outre se munir de tout mat&eacute;riel n&eacute;cessaire afin d&#39;assurer cette connexion au r&eacute;seau Internet.</p>
<p style="margin-left:36pt;">
	<strong>Description des Services</strong></p>
<p>
	Le Site fournit &agrave; ses Utilisateurs, via le r&eacute;seau mondial Internet et, le cas &eacute;ch&eacute;ant, par courriers &eacute;lectroniques ou t&eacute;l&eacute;phone, un certain nombre de services gratuits et payants li&eacute;s au domaine de l&#39;astrologie, la tarologie et la voyance.</p>
<p>
	Plus pr&eacute;cis&eacute;ment, le Site propose aux Utilisateurs :</p>
<p>
	<br />
	- des services gratuits d&#39;horoscopes, de tirage des tarots et d&rsquo;astrologie, de voyance par e-mail par le Site ou par des Partenaires de ces derniers&nbsp;;</p>
<p>
	<br />
	- des services payants de consultations de voyance par t&eacute;l&eacute;phone dispens&eacute;es directement par le Site ou par des Partenaires de ces derniers.</p>
<p style="margin-left:36pt;">
	<strong>Conditions d&rsquo;utilisation des Services</strong></p>
<p>
	Aux fins que le Site puisse dispenser ses Services, l&rsquo;Utilisateur s&rsquo;engage &agrave; ne communiquer que des informations exactes, actuelles et compl&egrave;tes dont il garantit en tout temps l&#39;exactitude, la sinc&eacute;rit&eacute; et la fiabilit&eacute;. L&rsquo;Utilisateur s&rsquo;engage &agrave; proc&eacute;der sans d&eacute;lais sur le Site &agrave; tout changement des informations le concernant, le cas &eacute;ch&eacute;ant en contactant le site &agrave; l&rsquo;adresse&nbsp;: contact@doublesens.com.</p>
<p>
	<strong>L&rsquo;Utilisateur a conscience que tous contenus &eacute;crits et oraux diffus&eacute;s depuis le Site et dans le cadre des Services rev&ecirc;tent un caract&egrave;re purement informatif et ludique dont il lui appartient d&rsquo;appr&eacute;cier le caract&egrave;re divertissant sans aucun engagement de la part du site de c&eacute;l&eacute;rit&eacute; et pertinence.</strong></p>
<p>
	<strong>Plus pr&eacute;cis&eacute;ment&nbsp;: </strong></p>
<p style="margin-left:36pt;">
	-&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; <strong><em>Services gratuits </em></strong></p>
<p>
	Afin d&#39;acc&eacute;der aux Services gratuits par email, l&#39;Utilisateur doit communiquer son nom, son pr&eacute;nom, son sexe, sa date de naissance, son pays de r&eacute;sidence, son adresse e-mail ainsi que son num&eacute;ro de t&eacute;l&eacute;phone.</p>
<p>
	Les services gratuits dispens&eacute;s par le Site ou par des Partenaires du Site concernent les questions, les horoscopes, le tarot.</p>
<p>
	Concernant les questions dont les r&eacute;ponses seront donn&eacute;es par email, l&rsquo;Utilisateur a bien conscience que le Site ne peut r&eacute;pondre que sur la base d&rsquo;une interpr&eacute;tation standart et mutualis&eacute;e sur des th&egrave;mes pr&eacute;-developp&eacute;s &agrave; partir des informations donn&eacute;es par celui-ci. En aucun cas, il ne saurait s&rsquo;agir d&rsquo;une prestation individualis&eacute;e et ce service ne peut donc &ecirc;tre utilis&eacute; qu&rsquo;&agrave; des fins ludiques et d&rsquo;information g&eacute;n&eacute;rale.</p>
<p>
	Pour des raisons de s&eacute;curit&eacute;, d&#39;identification et d&#39;am&eacute;lioration de la qualit&eacute; de l&#39;accueil, les questions/r&eacute;ponses sont susceptibles d&#39;&ecirc;tre enregistr&eacute;es. En acc&eacute;dant et en utilisant le Service, l&rsquo;Utilisateur d&eacute;clare &ecirc;tre inform&eacute; et consent express&eacute;ment &agrave; l&#39;enregistrement des &eacute;changes instantan&eacute;s et des donn&eacute;es en d&eacute;coulant. Ces enregistrements seront susceptibles de constituer tous moyens de preuve devant les Tribunaux pour d&eacute;fendre les int&eacute;r&ecirc;ts de DOUBLE SENS et seront transmis &agrave; des tiers sur r&eacute;quisitions judiciaires.</p>
<p style="margin-left:36pt;">
	-&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; <strong><em>Services payants </em></strong></p>
<p>
	<strong><em>Services de consultations de voyance par email</em></strong></p>
<p>
	A partir de la date de la commande, le Site s&rsquo;engage &agrave; mettre tout en &oelig;uvre pour r&eacute;pondre aux questions des utilisateurs au maximum sous 24 heures sous r&eacute;serve toutefois de l&#39;intensit&eacute; du flux des questions des utilisateurs. Dans le cas exceptionnel d&rsquo;un d&eacute;passement du d&eacute;lai de 24 heures, un email sera adress&eacute; &agrave; l&rsquo;Utilisateur afin de l&rsquo;informer de la date de r&eacute;ception des r&eacute;ponses lequel aura alors la possibilit&eacute; d&rsquo;annuler la commande et d&rsquo;en obtenir le remboursement.</p>
<p>
	Les &eacute;quipes du Site se r&eacute;servent le droit de ne pas r&eacute;pondre aux questions des Utilisateurs en cas de force majeure ou parce que la question de l&rsquo;utilisateur n&rsquo;est pas conforme aux dispositions des pr&eacute;sentes Conditions G&eacute;n&eacute;rales.</p>
<p>
	<strong><em>Services de consultations de voyance par t&eacute;l&eacute;phone sur num&eacute;ros surtax&eacute;s&nbsp;</em></strong></p>
<p>
	Les &eacute;quipes du Site s&#39;engagent &agrave; tout mettre en &oelig;uvre pour r&eacute;pondre dans le plus brefs d&eacute;lais et de mani&egrave;re quasiment imm&eacute;diate aux questions des Utilisateurs dans les plus brefs d&eacute;lais. Cependant, le Site ne peut garantir &agrave; l&#39;Utilisateur une r&eacute;ponse imm&eacute;diate, le temps de r&eacute;ponse d&eacute;pendant fortement de l&#39;intensit&eacute; du flux des appels et de la disponibilit&eacute; imm&eacute;diate des &eacute;quipes. Si l&rsquo;Utilisateur ne souhaite pas patienter, il lui appartient de mettre fin &agrave; la communication t&eacute;l&eacute;phonique.</p>
<p>
	Les &eacute;quipes du Site se r&eacute;servent le droit de ne pas r&eacute;pondre aux questions des Utilisateurs en cas de force majeure ou parce que la question de l&rsquo;utilisateur n&rsquo;est pas conforme aux dispositions des pr&eacute;sentes Conditions G&eacute;n&eacute;rales.</p>
<p>
	Les tarifs de ces services, indiqu&eacute;s en page d&rsquo;accueil, ne sont applicables que pour les appels &eacute;manant du pays d&eacute;termin&eacute; auquel ils sont rattach&eacute;s. Ils sont indiqu&eacute;s dans la monnaie du pays concern&eacute; et ces toutes taxes comprises (TTC).</p>
<p>
	<strong><em>Services de consultations de voyance priv&eacute;e par t&eacute;l&eacute;phone sur num&eacute;ros g&eacute;ographiques ou gratuits</em></strong></p>
<p>
	Les &eacute;quipes du Site s&#39;engagent &agrave; tout mettre en &oelig;uvre pour r&eacute;pondre dans le plus brefs d&eacute;lais et de mani&egrave;re quasiment imm&eacute;diate aux questions des Utilisateurs dans les plus brefs d&eacute;lais. Cependant, le Site ne peut garantir &agrave; l&#39;Utilisateur une r&eacute;ponse imm&eacute;diate, le temps de r&eacute;ponse d&eacute;pendant fortement de l&#39;intensit&eacute; du flux des appels et de la disponibilit&eacute; imm&eacute;diate des &eacute;quipes. Si l&rsquo;Utilisateur ne souhaite pas patienter, il lui appartient de mettre fin &agrave; la communication t&eacute;l&eacute;phonique.</p>
<p>
	Les &eacute;quipes du Site se r&eacute;servent le droit de ne pas r&eacute;pondre aux questions des Utilisateurs en cas de force majeure ou parce que la question de l&rsquo;utilisateur n&rsquo;est pas conforme aux dispositions des pr&eacute;sentes Conditions G&eacute;n&eacute;rales.</p>
<p>
	Les tarifs toutes taxes comprises (TTC) de ces services sont de 15 Euros pour les 10 premi&egrave;res minutes de consultation et d&#39;un co&ucirc;t par minute suppl&eacute;mentaire variant de 3,50 euros &agrave; 7,50 euros selon le m&eacute;dium consult&eacute;, ou l&#39;&eacute;quivalent suivant monnaie locale du pays de l&rsquo;Utilisateur.</p>
<p>
	<strong><em>Prestations compl&eacute;mentaires sur consultation de voyance par t&eacute;l&eacute;phone</em></strong></p>
<p>
	Des prestations compl&eacute;mentaires pourront &ecirc;tre propos&eacute;es lors de consultations de voyance par t&eacute;l&eacute;phone dont la liste et les tarifs TTC sont les suivants&nbsp;:</p>
<p>
	- Th&egrave;me astral</p>
<p>
	- Th&egrave;me num&eacute;rologique</p>
<p>
	- Cristallomancie</p>
<p>
	- Initiation compl&egrave;te clairvoyance 4 supports diff&eacute;rents</p>
<p>
	<strong><em>Les tarifs communications audiotel et SMS&nbsp;</em></strong></p>
<p>
	Audiotel: num&eacute;ros appel&eacute;s en 0892, le tarif appliqu&eacute; est de 0,34 &euro; par minute de communication.</p>
<p>
	SMS: 0,65 &euro; par sms + co&ucirc;t d&#39;un sms selon l&#39;op&eacute;rateur t&eacute;l&eacute;phonique</p>
<p>
	Pour des raisons de s&eacute;curit&eacute;, d&#39;identification et d&#39;am&eacute;lioration de la qualit&eacute; de l&#39;accueil, les &eacute;changes instantan&eacute;s sont susceptibles d&#39;&ecirc;tre enregistr&eacute;es. En acc&eacute;dant et en utilisant le Service, l&rsquo;Utilisateur d&eacute;clare &ecirc;tre inform&eacute; et consent express&eacute;ment &agrave; l&#39;enregistrement des &eacute;changes instantan&eacute;s et des donn&eacute;es en d&eacute;coulant. Ces enregistrements seront susceptibles de constituer tous moyens de preuve devant les Tribunaux pour d&eacute;fendre les int&eacute;r&ecirc;ts de DOUBLE SENS et seront transmis &agrave; des tiers sur r&eacute;quisitions judiciaire.</p>
<p>
	<strong>MOYEN DE PAIEMENTS &ndash; SECURITE DES PAIEMENTS</strong></p>
<p>
	Le services payants sont clairement identifiables par l&rsquo;Utilisateur, puisque celui-ci doit confirmer &agrave; chaque fois qu&rsquo;il s&rsquo;engage &agrave; payer le prix demand&eacute;.</p>
<p>
	Le Site accepte plusieurs modes de paiement pour le r&egrave;glement de ses prestations : par carte bancaire en paiement s&eacute;curis&eacute; via le site Internet, par carte bancaire en paiement s&eacute;curis&eacute; via la plate forme t&eacute;l&eacute;phonique, virement bancaire, mandat cash et par ch&egrave;que &agrave; l&#39;ordre de DOUBLE SENS . En cas de paiement par carte bancaire, l&rsquo;Utilisateur garantit le Site qu&rsquo;il dispose des autorisations n&eacute;cessaires pour utiliser ce mode de paiement. Il reconna&icirc;t que la communication des informations relatives &agrave; sa carte bancaire vaut autorisation de d&eacute;bit de son compte bancaire au profit de DOUBLE SENS &agrave; due concurrence du montant total nonobstant l&rsquo;absence de convention &eacute;crite.</p>
<p>
	Le syst&egrave;me de paiement par carte bancaire est dot&eacute; d&#39;un SSL 3.0 (secure, socket, layer) qui permet de crypter, avec une cl&eacute; de 128 bits, le num&eacute;ro de carte bancaire de l&rsquo;Utilisateur.</p>
<p>
	&nbsp;</p>
<p>
	<strong>Mise en recouvrement/proc&eacute;dure contentieuse :</strong></p>
<p>
	IL EST CLAIREMENT PRECISE A L&rsquo;UTILISATEUR QU&#39;EN CAS D&#39;INCIDENT ET/OU RETARD DE PAIEMENT, TOUS LES FRAIS NECESSAIRES AUX RECOUVREMENTS DES SOMMES DUES SERONT INTEGRALEMENT MIS A SA CHARGE ET NOTAMMENT LES FRAIS DE COURRIER RECOMMANDE, FRAIS D&#39;HUISSIER POUR SIGNIFICATION ET EVENTUELLE SAISIE, FRAIS DE JUSTICE ET HONORAIRES D&#39;AVOCAT. DE SURCROIT, LES SOMMES DUES PORTERONT INTERET AU TAUX LEGAL EN VIGUEUR A COMPTER DE LA PREMIERE RELANCE POUR INCIDENT DE PAIEMENT.</p>
<p>
	<strong>RISQUE CONTRE LES ADDICTIONS&nbsp;</strong></p>
<p>
	Le Site invite l&rsquo;Utilisateur &agrave; &ecirc;tre particuli&egrave;rement vigilant sur l&rsquo;utilisation des services, ses consultations, leurs fr&eacute;quences et les sommes d&eacute;pens&eacute;es. Dans ce contexte, l&rsquo;Utilisateur peut &eacute;galement &agrave; tout moment demander &agrave; DOUBLE SENS le blocage de l&#39;utilisation de ses services en l&#39;emp&ecirc;chant toute consultation t&eacute;l&eacute;phonique pour une dur&eacute;e d&eacute;termin&eacute;e de deux (2) mois ou d&eacute;finitivement. Cette demande devra se faire par &eacute;crit &agrave; l&#39;adresse&nbsp;: <a href="mailto:contact@doublesens.com">contact@doublesens.com</a> ou adresse postale.</p>
<p>
	<strong>Garantie et responsabilit&eacute; du Site</strong></p>
<p>
	L&rsquo;utilisation du&nbsp; site est sous la seule responsabilit&eacute; de l&rsquo;Utilisateur. Le Site est fourni en l&rsquo;&eacute;tat et n&rsquo;ouvre droit &agrave; aucune garantie au profit de l&rsquo;Utilisateur.</p>
<p>
	<strong>De part sa nature ludique et intrins&egrave;quement divertissante, le Site ne garantit en aucune mani&egrave;re que les services propos&eacute;s r&eacute;pondront &agrave; l&rsquo;ensemble des exigences des Utilisateurs, qu&rsquo;il sera en permanence disponible sans interruption,&nbsp; s&ucirc;re ou sans erreur. </strong></p>
<p>
	<strong>En aucun cas, les services du Site constituent des conseils l&eacute;gaux, psychologiques, m&eacute;dicaux, professionnels ou financiers.</strong></p>
<p>
	Dans ce contexte, le Site d&eacute;cline par cons&eacute;quent toute responsabilit&eacute; pour tous dommages directs et/ou indirects provoqu&eacute;s &agrave; raison&nbsp; l&rsquo;utilisation personnelle du contenu diffus&eacute; et/ou l&#39;impossibilit&eacute; d&rsquo;acc&eacute;der aux services en tout ou partie par l&#39;Utilisateur.</p>
<p>
	Le Site se r&eacute;serve la facult&eacute; de suspendre l&rsquo;acc&egrave;s au site lorsqu&rsquo;il estime qu&rsquo;un &eacute;v&eacute;nement susceptible d&rsquo;en affecter le fonctionnement ou l&rsquo;int&eacute;grit&eacute; le n&eacute;cessite ou la maintenance, et ce, pour la dur&eacute;e n&eacute;cessaire &agrave; l&rsquo;intervention envisag&eacute;e. Dans le cas d&rsquo;une intervention programm&eacute;e, le Site s&rsquo;engage &agrave; pr&eacute;venir l&rsquo;Utilisateur dans les meilleurs d&eacute;lais sur la page d&rsquo;accueil du site ou par tout autre proc&eacute;d&eacute; &agrave; sa convenance, d&egrave;s qu&rsquo;il aura connaissance des dates d&rsquo;interventions programm&eacute;es et &agrave; r&eacute;duire la p&eacute;riode d&rsquo;indisponibilit&eacute; durant la journ&eacute;e. Toutefois, cette suspension ne peut en aucun cas engager la responsabilit&eacute; du Site et n&rsquo;ouvre droit &agrave; aucune indemnit&eacute;.</p>
<p>
	Le Site ne pourra &ecirc;tre tenu responsable vis &agrave; vis des Utilisateurs de dommages directs, accessoires ou indirects ou de dommages de quelque nature que ce soit (notamment pertes d&#39;informations ou de toute autre perte p&eacute;cuniaire) r&eacute;sultant de l&#39;utilisation ou de l&#39;impossibilit&eacute; d&#39;utiliser le Site et ses services.</p>
<p>
	Le Site d&eacute;cline toute responsabilit&eacute; &agrave; l&rsquo;&eacute;gard de l&rsquo;usage qui est fait du Site et des services par les Utilisateurs. En aucun cas, le Site ne peut &ecirc;tre tenu pour responsable de l&rsquo;usage qui est fait des informations et contenus diffus&eacute;s aux Utilisateurs.</p>
<p>
	Le Site ne sera en aucun cas responsable des dommages cons&eacute;cutifs, m&ecirc;me partiellement, &agrave; une inex&eacute;cution totale ou partielle des obligations de l&rsquo;Utilisateur, ainsi que de tous dommages indirects m&ecirc;me s&rsquo;il a eu connaissance de la possibilit&eacute; de survenance de tels dommages.</p>
<p>
	En tout &eacute;tat de cause, le Site ne saurait &ecirc;tre tenu pour responsable en cas de dommages indirects, sp&eacute;ciaux, accidentels (en ce compris, et sans s&#39;y limiter, les dommages r&eacute;sultant d&rsquo;une impossibilit&eacute; d&rsquo;acc&egrave;s aux donn&eacute;es) li&eacute;s &agrave; l&#39;utilisation ou &agrave; l&#39;impossibilit&eacute; d&#39;utilisation des services.</p>
<p>
	Le Site ne sera pas responsable et ne sera pas r&eacute;put&eacute; avoir manqu&eacute; &agrave; ses obligations en cas d&rsquo;inex&eacute;cution de la totalit&eacute; ou d&rsquo;une partie de celles-ci ou d&rsquo;une perturbation dans leur ex&eacute;cution si ce manquement est d&ucirc; &agrave; un cas de force majeure ou &agrave; un fait de l&rsquo;Utilisateur ou d&rsquo;un tiers.</p>
<p>
	L&rsquo;Utilisateur garantit et s&rsquo;engage &agrave; indemniser le Site contre tout dommage subi par celui-ci et contre toute action en responsabilit&eacute; qui serait engag&eacute;e &agrave; l&#39;encontre du Site sur le fondement de la violation des pr&eacute;sentes Conditions G&eacute;n&eacute;rales et/ou d&#39;un droit quelconque d&#39;un tiers.</p>
<p>
	Le Site n&rsquo;assume aucun engagement ni aucune responsabilit&eacute; quant aux retards, &agrave; l&rsquo;alt&eacute;ration ou autres erreurs pouvant se produire dans la transmission des informations &agrave; partir du site lorsque ces &eacute;v&eacute;nements r&eacute;sultent de l&rsquo;utilisation des r&eacute;seaux ou d&rsquo;une d&eacute;faillance de l&rsquo;Utilisateur.</p>
<p>
	Le Site n&rsquo;est pas responsable de l&rsquo;indisponibilit&eacute; des r&eacute;seaux qui ne sont pas enti&egrave;rement sous son contr&ocirc;le direct, ni de toute modification, suspension ou interruption de ses services.</p>
<p>
	En toute hypoth&egrave;se, en cas de prononc&eacute; d&rsquo;une condamnation &agrave; l&rsquo;encontre du Site, et ce &agrave; quelque titre que ce soit,&nbsp; le montant cumul&eacute; des dommages et int&eacute;r&ecirc;ts auquel le Site pourrait &ecirc;tre condamn&eacute; est express&eacute;ment limit&eacute; aux sommes effectivement per&ccedil;ues par celui-ci au titre des prestations pour lesquelles la responsabilit&eacute; a &eacute;t&eacute; reconnue sur une dur&eacute;e maximale de trois (3) mois.</p>
<p>
	L&rsquo;Utilisateur est tenu proc&eacute;der &agrave; toutes les sauvegardes n&eacute;cessaires, en cons&eacute;quence de quoi, le Site ne saurait &ecirc;tre reconnu responsable des pertes de donn&eacute;es ou fichiers et il lui appartient de se pr&eacute;munir ses &eacute;quipements techniques et informatiques contre toute forme de contamination par des virus et/ou de tentative d&#39;intrusion. Le Site n&rsquo;est en aucun cas responsable si le service propos&eacute; par le Site s&#39;av&egrave;re incompatible ou pr&eacute;sente des dysfonctionnements avec certains logiciels, configurations</p>
<h2 style="color:white;">
	PROPRIETE INTELLECTUELLE</h2>
<p>
	L&rsquo;ensemble des &eacute;l&eacute;ments du Site y compris charte graphique, marque, nom de domaine du Site, base de donn&eacute;es et donn&eacute;es sont prot&eacute;g&eacute;s par les lois sur les droits d&#39;auteur, sur le droit des producteurs des bases de donn&eacute;es ainsi que la propri&eacute;t&eacute; industrielle. Toute utilisation non autoris&eacute;e des &eacute;l&eacute;ments du Site peut constituer une violation de ces lois. Le Site n&rsquo;accorde aux Utilisateurs aucun droit express ou tacite sur des logiciels, brevets, droits d&#39;auteurs, base de donn&eacute;es et donn&eacute;es, marques ou secrets commerciaux relatifs aux &eacute;l&eacute;ments du Site. Seul un droit d&rsquo;usage sur les &eacute;l&eacute;ments du Site, de la base de donn&eacute;es et donn&eacute;es est accord&eacute; pour la dur&eacute;e de l&rsquo;utilisation des services par l&rsquo;Utilisateur.</p>
<p>
	Sauf disposition explicite dans les pr&eacute;sentes Conditions G&eacute;n&eacute;rales, aucun &eacute;l&eacute;ment du Site ne peut &ecirc;tre reproduit sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans l&#39;autorisation &eacute;crite du Site. De la m&ecirc;me mani&egrave;re, l&#39;Utilisateur s&#39;interdit :</p>
<p>
	-&nbsp; L&#39;extraction par transfert permanent ou temporaire de la totalit&eacute; ou d&#39;une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu du Site sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit ;<br />
	-&nbsp; La r&eacute;utilisation, par la mise &agrave; la disposition du public de la totalit&eacute; ou d&#39;une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu du Site Internet, quelle qu&#39;en soit la forme.</p>
<p>
	<strong>Exceptions</strong>&nbsp;: sauf indication contraire, l&rsquo;Utilisateur est autoris&eacute; &agrave; consulter, t&eacute;l&eacute;charger et imprimer les documents et informations disponibles dans la partie qui lui est r&eacute;serv&eacute;e sur le Site en sa seule qualit&eacute; d&rsquo;Utilisateur.</p>
<p>
	La cr&eacute;ation d&#39;un lien hypertexte, m&ecirc;me simple vers le Site ne peut se faire qu&rsquo;avec l&rsquo;autorisation du Site, et sous r&eacute;serve qu&#39;aucune confusion ne puisse exister dans l&#39;esprit des internautes sur l&#39;identit&eacute; du site ou la provenance des informations.&nbsp;</p>
<h2 style="color:white;">
	DONNEES A CARACTERE PERSONNEL</h2>
<p>
	Pour l&#39;utilisation des services du Site, certaines informations peuvent &ecirc;tre demand&eacute;es &agrave; l&rsquo;Utilisateur incluant mais sans s&#39;y limiter, les nom/pr&eacute;nom, date de naissance, pays, adresse &eacute;lectronique, num&eacute;ro de t&eacute;l&eacute;phone ou toute autre le information. Si ce dernier ne d&eacute;sire pas communiquer ces informations, le Site invite &agrave; ne pas utiliser les services qui les requi&egrave;rent.</p>
<p>
	Le Site utilise les informations communiqu&eacute;es afin de fournir &agrave; l&rsquo;Utilisateur les services propos&eacute;s et opter ainsi que et la communication d&#39;informations relatives aux offres promotionnelles et concours si l&rsquo;Utilisateur choisi de les recevoir.</p>
<p>
	Le Site s&rsquo;engage &agrave; respecter les dispositions de la loi Informatique et Libert&eacute;s (disponible sur le site <a href="http://www.cnil.fr">www.cnil.fr</a>) pour l&rsquo;ensemble des traitements de donn&eacute;es &agrave; caract&egrave;re personnel effectu&eacute;s dans le cadre du fonctionnement du Site.</p>
<p>
	L&rsquo;Utilisateur accepte express&eacute;ment que le Site traite les donn&eacute;es &agrave; caract&egrave;re personnel qui le concernent pour le bon fonctionnement du Site.</p>
<p>
	Les donn&eacute;es &agrave; caract&egrave;re personnel relatives &agrave; l&rsquo;Utilisateur&nbsp; transmises et d&eacute;tenues par le Site dans le cadre de son activit&eacute;&nbsp; sont conformes au droit positif en vigueur en mati&egrave;re de donn&eacute;es &agrave; caract&egrave;re personnel et ne peuvent &ecirc;tre divulgu&eacute;es sans avoir obtenu le consentement pr&eacute;alable de l&rsquo;Utilisateur.</p>
<p>
	Conform&eacute;ment &agrave; Loi Informatique et Libert&eacute;s du 6 janvier 1978 modifi&eacute;e, l&rsquo;Utilisateur peut obtenir communication de ses donn&eacute;es personnelles, les faire rectifier, les mettre &agrave; jour ou les effacer lorsqu&rsquo;elles sont inexactes, incompl&egrave;tes ou p&eacute;rim&eacute;es &agrave; l&rsquo;adresse &eacute;lectronique suivante&nbsp;: contact@doublesens.com</p>
<p>
	L&rsquo;Utilisateur peut s&rsquo;opposer, &agrave; l&rsquo;adresse &eacute;lectronique suivante, &nbsp;<a href="mailto:contact@doublesens.com">contact@doublesens.com</a>, au traitement de ses donn&eacute;es &agrave; caract&egrave;re personnel &agrave; des fins de prospection ou d&rsquo;actes commerciaux au b&eacute;n&eacute;fice du d&eacute;tenteur des donn&eacute;es &agrave; caract&egrave;re personnel pour des produits ou services analogues offerts par le Site.</p>
<p>
	<strong>Cookies </strong></p>
<p>
	Les cookies sont de petits fichiers envoy&eacute;s &agrave; l&rsquo;ordinateur de l&rsquo;Utilisateur. Ils peuvent &ecirc;tre utilis&eacute;s pour conserver ou rappeler certaines informations comme&nbsp; le nom d&#39;utilisateur afin de ne pas avoir &agrave; saisir ces informations &agrave; chaque consultation du Site. Le navigateur utilis&eacute; peut &ecirc;tre configur&eacute; pour accepter ou rejeter les cookies, ou notifier leur installation.</p>
<p>
	Pour des raisons techniques, l&rsquo;Utilisateur est inform&eacute; du fait que certains services du Site ne pourront pas lui &ecirc;tre accessibles en cas de d&eacute;sactivation des cookies.</p>
<p>
	<strong>Partenaires&nbsp;</strong></p>
<p>
	Sauf opposition de la part de l&rsquo;Utilisateur, le Site&nbsp; et ses partenaires (Soci&eacute;t&eacute; TELEMAQUE, Soci&eacute;t&eacute; COSMOSPACE) sont susceptibles de lui communiquer, par courrier et/ou par courrier &eacute;lectronique et/ou par t&eacute;l&eacute;phone, des offres de produits et de services, des messages &agrave; vis&eacute;e publicitaire et des informations sur les prestations propos&eacute;es par le Site et ses partenaires.</p>
<p>
	<strong>DROIT DE RETRACTATION </strong></p>
<p>
	&nbsp;</p>
<p>
	<strong>Exclusion du droit de r&eacute;tractation :</strong></p>
<p>
	Conform&eacute;ment &agrave; l&#39;article L.121-20-2 du code de la consommation, l&rsquo;Utilisateur est inform&eacute; que le droit de r&eacute;tractation ne peut pas &ecirc;tre exerc&eacute; pour les contrats de fourniture de services dont l&#39;ex&eacute;cution a commenc&eacute; avant la fin du d&eacute;lai de sept jours francs, ce qui est notamment express&eacute;ment le cas pour toute consultation, prestations instantan&eacute;s et services dont&nbsp; l&#39;ex&eacute;cution par son utilisation imm&eacute;diate&nbsp; a commenc&eacute; avant la fin du d&eacute;lai de sept jours francs.</p>
<h2 style="color:white;">
	CONVENTION DE PREUVE</h2>
<p>
	Conform&eacute;ment &agrave; l&rsquo;article 1316-2 du code civil, le Site et les Utilisateurs entendent fixer, dans le cadre des services de commerce &eacute;lectronique, les r&egrave;gles relatives aux preuves recevables entre eux en cas de litige et &agrave; leur force probante. Les dispositions qui suivent constituent ainsi la convention de preuve pass&eacute;e entre les parties, lesquelles s&rsquo;engagent &agrave; respecter le pr&eacute;sent article.&nbsp;</p>
<p>
	Le Site et les Utilisateurs s&rsquo;engagent &agrave; accepter qu&rsquo;en cas de litige les adresses e-mail et mots de passe utilis&eacute;s dans le cadre du Site et des Comptes ainsi que les courriers &eacute;lectroniques &eacute;chang&eacute;s sont admissibles devant les tribunaux et feront preuve des donn&eacute;es et des faits qu&rsquo;ils contiennent.</p>
<p>
	Le Site et les Utilisateurs s&rsquo;engagent &agrave; accepter qu&rsquo;en cas de litige, les donn&eacute;es et les logs de connexion relatifs &agrave; des actions effectu&eacute;es &agrave; partir de leurs comptes sont admissibles devant les tribunaux et font preuve des donn&eacute;es et des faits qu&rsquo;ils contiennent.</p>
<p>
	le Site et les Utilisateurs s&rsquo;engagent &agrave; accepter qu&rsquo;en cas de litige, ces documents, informations et enregistrements feront preuve notamment de la date et du contenu de l&rsquo;offre et de la commande/abonnement, quel qu&#39;en soit le montant.</p>
<h2 style="color:white;">
	Notification</h2>
<p>
	Toute notification devra &ecirc;tre faite au Site par &eacute;crit, par lettre recommand&eacute;e avec avis de r&eacute;ception (LRAR), ou par tout autre moyen dont la r&eacute;ception peut &ecirc;tre prouv&eacute;e (DHL, Chronopost, Lettre recommand&eacute;e hybride, D&eacute;pomail) &agrave; l&#39;adresse DOUBLE SENS &ndash; Les espaces de Sophia - B&acirc;t A. - B.P 40139 - 06903 Sophia Antipolis Cedex. Cette notification sera consid&eacute;r&eacute;e comme re&ccedil;ue par le Site &agrave; la date du premier jour ouvr&eacute; suivant sa premi&egrave;re pr&eacute;sentation au Site.</p>
<h2 style="color:white;">
	R&eacute;clamation</h2>
<p>
	Toute r&eacute;clamation de l&rsquo;Utilisateur devra, sous peine de forclusion, &ecirc;tre adress&eacute;e suivant la proc&eacute;dure d&eacute;crite &agrave; l&rsquo;article NOTIFICATION au Site dans un d&eacute;lai de HUIT (8) jours suivant la d&eacute;couverte notifi&eacute;e par &eacute;crit, de l&rsquo;&eacute;v&eacute;nement motivant ladite r&eacute;clamation.</p>
<h2 style="color:white;">
	DIVERS</h2>
<p>
	Si une ou plusieurs stipulations des Conditions G&eacute;n&eacute;rales s&rsquo;av&eacute;raient &ecirc;tre ou devenir enti&egrave;rement ou partiellement invalides, ceci n&rsquo;affecterait pas la validit&eacute; des autres stipulations des Conditions G&eacute;n&eacute;rales.</p>
<h2 style="color:white;">
	LOIS APPLICABLES ET ATTRIBUTION DE COMPETENCE</h2>
<p>
	Les pr&eacute;sentes Conditions G&eacute;n&eacute;rales sont soumises au droit fran&ccedil;ais.</p>
<p>
	L&rsquo;Utilisateur peut &agrave; tout moment consulter leurs droits aux adresses suivantes&nbsp;:</p>
<p>
	<a href="http://www.legifrance.fr">www.legifrance.fr</a></p>
<p>
	<a href="http://www.cnil.fr">www.cnil.fr</a></p>
<p>
	<strong>Tout diff&eacute;rent relatif &agrave; la validit&eacute;, &agrave; l&#39;interpr&eacute;tation, &agrave; l&#39;ex&eacute;cution, &agrave; la non ex&eacute;cution des pr&eacute;sentes Conditions G&eacute;n&eacute;rales d&rsquo;Utilisation du Service r&eacute;gissant les rapports entre les Parties sera soumis au Tribunal du lieu du si&egrave;ge du Site (Tribunal de Grande Instance de Grasse) sans que cela puisse porter atteinte aux droits du Site d&#39;engager des poursuites &agrave; l&rsquo;encontre de toute personne ayant port&eacute; atteinte &agrave; ses droits, aupr&egrave;s d&#39;une juridiction qui aurait comp&eacute;tence en l&#39;absence de la clause ci-dessus mentionn&eacute;e.</strong></p>